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About This Item
Full Description
La présente norme se compose de six principaux ensembles d’exigences.
Les sections 1 à 3 précisent les exigences générales, les références normatives et les définitions.
Les sections 4 et 5 précisent les exigences relatives à la conception, à la fabrication, aux essais et au marquage des bombes aérosol et des cartouches à gaz aux fins d’utilisation au Canada.
La section 6 précise les exigences relatives au système de management de la qualité pour les fabricants ou l’usine de remplissage de bombes aérosol et de cartouches à gaz.
La section 7 précise les exigences relatives à l’inscription auprès de Transports Canada pour les fabricants de bombes aérosol et de cartouches à gaz conformes à une spécification de TC.
La section 8 précise les exigences relatives à la sélection et à l’utilisation de bombes aérosol et de cartouches à gaz au Canada.
La section 9 précise les exigences relatives au transport des contenants en vue de leur élimination ou de leur recyclage.
Document History
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CGSB 43.123-2017
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